Tag: Intercommunalité

Questions pour le conseil municipal du 30 octobre 2018

Ce 30  octobre le conseil municipal est à nouveau convoqué durant les vacances scolaires. Ce n’est malheureusement pas la 1ère fois. Un mode de fonctionnement bien rôdé : Si, le délai de prévenance de 3 jours est respecté, nous que avons le week-end de samedi et dimanche pour préparer nos questions à remettre pour ce …

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Le conseil communautaire de Coeur d’Yvelines se réunira ce mercredi 19 septembre à Méré

Le Conseil communautaire de la Communauté des 31 communes de Cœur d’Yvelines (CCCY), dont Saint-Rémy l’Honoré, se réunira, Ce mercredi 19 septembre à 19h  en mairie de Méré Lors de cette réunion du conseil communautaire seront abordés les points suivants : – Approbation du Compte-rendu du 4 juillet 2018 – Attribution du marché de transports …

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Le rapport annuel d’activité de « Coeur d’Yvelines » : A Saint-Rémy l’Honoré est-il porté à la connaissance des élus municipaux ?

« Non. En 4 ans les élus n’ont jamais été informés » du contenu du rapport annuel d’activité de notre intercommunalité de « Coeur d’Yvelines ». Le processus et quelques rappels : La commune de Saint-Rémy l’Honoré est représentée par 1 déléguée titulaire (son maire Toine Bourrat) et 1 délégué suppléant (le 1er adjoint Patrick Ratel) Tous les ans, …

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Questions au conseil du 17 juillet 2018

Un grand nombre de questions ont été envoyées par Jean-Luc Bienvault , pour le conseil de ce mardi 17 juillet. Pourquoi autant de questions : Vous pouvez le constater il y a un grand nombre de questions sur le suivi des affaires communales, notamment celles du 13 avril, que Mme le Maire a refusé d’aborder …

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Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines le 14 décembre 2016

Mercredi 14 décembre 2016, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h à la salle polyvalente rue des Vignettes à Thoiry seront abordé suivant l’ordre du jour les points : 1 – Approbation du compte-rendu du 28 septembre 2016 2 – Modification des statuts 3 – Décision modificative N°1 4 – …

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Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines le 28 septembre 2016

Mercredi 28 septembre 2016, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h à la salle de la Maison du Jeu de Paume de Neauphle le Chateau seront abordé les points suivant l’ordre du jour 1 – Approbation du compte-rendu du 13 avril 2016 2 – Désignations d’élus communautaires 3 – Modification …

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Questions pour le conseil municipal du 1er juillet 2016

Questions diverses pour le conseil municipal du 1er juillet 2016 Mme le Maire, Toine, Tu as pris l’habitude de ne pas répondre aux questions des conseillers tant de la majorité que de l’opposition, au prétexte et motif divers, contrairement à ce que nous avons voté en conseil municipal. Concernant la transparence, ce n’est pas l’engagement …

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Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines le 13 avril 2016

Mercredi 13 avril 2016, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h à  Jouars-Pontchartrain à la salle Phélypeaux de Jouars-Pontchartrain 1 – Approbation du compte-rendu du 16 mars 2016 2 – Approbation du compte de gestion 2015 3 – Approbation du Compte Administratif 2015 4 – Affectation du résultat 2015 5 …

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Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines ce 16 mars 2016

Mercredi 16 mars 2016, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h à  Jouars-Pontchartrain à la salle Phélypeaux de Jouars-Pontchartrain Les élus se réuniront pour une séance publique, suivant l’ordre du jour – Approbation du compte-rendu du 10 février 2016 – Débat d’orientations budgétaires – Approbation du schéma de mutualisation – …

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Conseil du 12 février 2016, questions sur l’intercommunalité

Intercommunalité : pourquoi n’avons-nous pas d’informations sur notre communauté de communes, que s’est-il passé depuis deux ans, rôle des délégués, … Des réponses qui apportent de nouvelles questions. Brièvement, Mme le Maire a annoncé que depuis notre élection d’octobre, peu de choses se sont passées au sein de Coeur d’Yvelines. Juste un petit rappel du …

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L’Essentiel du conseil municipal du 12 février 2016

Envie d’en savoir plus ? Les élus saint-rémois(es) réunis  en séance plénière le 12 février 2016 ont pris des décisions pour leur village, décisions suivies des questions au maire …. Quelques points essentiels à retenir sur les débats qui se sont déroulés. NDLR :  ce Compte-rendu n’est pas officiel. Il s’agit  d’une simple information, sur …

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Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines le 10 février 2016

Mercredi 10 février 2016, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h à  Jouars-Pontchartrain à la salle Phélypeaux de Jouars-Pontchartrain Les élus se réuniront pour une séance publique, suivant l’ordre du jour consultable sur le site de la CC Coeur d’Yvelines – Approbation du compte-rendu du 2 décembre 2015 – Attribution …

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Saint-Rémy l’Honoré, conseil municipal le mercredi16 décembre 2015 à 20h30

Saint-Rémy l’Honoré : Conseil municipal le mercredi  16 décembre 2015 à 20h30 en salle du conseil A l’ordre du jour du conseil  : Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès_verbal de la séance du 12 octobre 2015   Délibérations : 1 – Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements jusqu’à l’adoption du …

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Nouveaux statuts pour la Communauté de communes de Cœur d’Yvelines

Lors de la séance du 28 octobre dernier, le conseil communautaire de la CC de Cœur d’Yvelines adopte ses nouveaux statuts. La Communauté de Communes Cœur d’Yvelines (CCCY) a  été crée par arrêté préfectoral le 8 novembre 2004. Les statuts adoptés le 7 octobre 2004 ont été modifiés à 7 reprises. Le 1er janvier 2014, …

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Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines le 28 octobre 2015

Le Mercredi 28 octobre 2015, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h   à la salle Phélypeaux de Jouars-Pontchartrain Les élus se réuniront pour une séance dont l’ordre du jour est le suivant – Approbation du compte-rendu du 24 juin 2015 – Modification des statuts – Avenant n°1 du lot …

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Conseil Communautaire de Cœur d’Yvelines le 24 juin 2015

Le Mercredi 24 juin 2015, le conseil communautaire de « Coeur d’Yvelines » se réunira à 19h à la salle Phélypeaux à Jouars-Pontchartrain Nos élus se réuniront pour une séance dont l’ordre du jour est le suivant – Approbation du compte-rendu du 6 mai 2015 – Procédure de délégation de service public pour la structure …

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